Mentions légales et politique de confidentialité
Copyright © 2016-2022 Louise Mosso – All rights reserved
Pour consulter notre politique de confidentialité cliquez ici.
Édition :
Le site www.louisemosso.com est la propriété pleine et entière de Louise Mosso. L’ édition, la publication, ainsi que la mise à jour du contenu du site www.louisemosso.com sont placés sous la direction de Marie-Louise Mosso.
Hébergement :
Le site Internet www.louisemosso.com est hébergé par la société OVH, au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, sous le numéro de code APE 6202A. N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, FRANCE Directeur de la publication : Octave KLABA
Conditions d’utilisation :
En navigant sur ce site Internet, l’utilisateur accepte les conditions mentionnées ci-après. Louise Mosso se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos, images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
Propriété intellectuelle :
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Louise Mosso©.
LEGAL TERMS
Publishing :
The website www.louisemosso.com is the entire property of LOUISE MOSSO. The website www.louisemosso.com is published by LOUISE MOSSO. Marie-Louise Mosso, supervises the publication of this website.
Web Hosting :
The compagny OVH is a compagny whith a capital of 10 000 000 €. OVH acts as the web host for the web site www.louisemosso.com. OVH is registred with the RCS of Roubaix-Tourcoing under N° 424 761 419 00045, under APE code N° 6202A. N° TVA : FR 22 424 761 419. Head office : : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, FRANCE Directeur de la publication : Octave KLABA
Terms :
This website is subject to French law as concerns both its form and its content, and can be legally challenged only in the French courts having jurisdiction. As concerns this website, rules on conflicting jurisdiction are excluded in favor of the full and complete application of French law.
Copyright :
Any representation of this website, by any means whatsoever without the express consent of Louise Mosso© is prohibited, and constitutes a breach of intellectual property rights and following of the French intellectual property law : « Code de la Propriété Intellectuelle ».